Acceptation et utilisation
L'utilisation du site web Sortie de But implique l'acceptation des présentes conditions. L'utilisateur s'engage à respecter toutes les lois applicables lors de son utilisation.
ReferenceService Public FR
TermsDocument overview
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site web Sortie de But implique l'acceptation des présentes conditions. L'utilisateur s'engage à respecter toutes les lois applicables lors de son utilisation.
Clause ledger
Key sections and supporting references for review.
Champ d'application des services
Sortie de But propose des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique. Les détails des services offerts peuvent être consultés sur le site.
ReferenceEU Commission
Core Terms
Les modalités de paiement pour les services fournis sont clairement indiquées sur le site. L'utilisateur s'engage à effectuer les paiements selon ces modalités.
03
Operational Clause
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services fournis sont clairement indiquées sur le site. L'utilisateur s'engage à effectuer les paiements selon ces modalités.
Reference
WIPO
04
Supporting Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis par Sortie de But. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement.
Reference
HCCH
05Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images et vidéos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
06Clause
Clause de non-responsabilité
Sortie de But ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause Reference
Droit applicable et litiges
Summary of Effect
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Supporting Record
WIPO
08
Clause Reference
Contact et mises à jour
Summary of Effect
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, l'utilisateur peut contacter Sortie de But via les informations disponibles sur le site.
Supporting Record
HCCH